📄 Conditions Générales de Vente
1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente régissent la vente du produit digital
« Guide calme pour un chat bien dans ses pattes », proposé sous forme de contenu numérique téléchargeable.
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2. Vendeur
Le produit est édité et commercialisé par NSC AGENCY FZCO.
Toute communication liée à la vente s’effectue via la page de vente et les moyens de contact associés.
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3. Nature du produit
Le produit vendu est un contenu numérique (ebook au format PDF).
Aucun produit physique ne sera expédié.
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4. Accès au produit
L’accès au contenu est immédiat après validation du paiement.
Le produit est accessible à titre personnel, pour une durée illimitée.
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5. Prix et paiement
Le prix est indiqué en euros (€).
Le paiement est unique, sécurisé et traité via Stripe.
Aucun abonnement ni frais récurrents.
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6. Droit de rétractation
Conformément à la réglementation applicable aux contenus numériques,
l’acheteur renonce à son droit de rétractation dès l’accès immédiat au contenu après paiement.
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7. Propriété intellectuelle
Le contenu est protégé par le droit d’auteur.
Toute reproduction, diffusion ou revente, totale ou partielle, sans autorisation est interdite.
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8. Responsabilité
Le contenu est fourni à titre informatif et pédagogique.
Il ne remplace en aucun cas un avis vétérinaire ou professionnel.
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9. Contact
Pour toute question relative au produit, l’acheteur peut contacter le vendeur via le mail suivant : nsceditioncat@gmail.com
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10. Droit applicable
Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français.